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CONSEIL MUNICIPAL

jeudi 30 mars 2017 18h
 

CONSEIL MUNICIPAL

 

Jeudi 30 mars 2017 à 18h

A l’Hôtel de Ville –Salle du Conseil

 

ORDRE DU JOUR

 

 

INFORMATIONS :

-       Statistiques de la délinquance 2016

-       Rapports d’activité 2016 de l’espace Mosaïque, du Centre Arago et de la bibliothèque municipale

-       Rappel sur l’existence de moyens mis à disposition des administrés : aide à la végétalisation des façades et offre de stationnement des vélos

-       Présentation du dispositif « Aide à l’achat de vélo et engagement citoyen » de la Métropole Européenne de Lille

 

PROJETS DE DELIBERATIONS:

 

Administration générale

  1. Création de la commission Locale d’évaluation des transferts de charges entre la MEL et ses communes membres – désignation des représentants de la Ville de Loos
  2. Désignation des membres du conseil municipal représentant la Ville de Loos au sein de la conférence de l’entente conventionnelle pour la restauration collective entre les villes des Loos et d’Haubourdin
  3. Autorisation de signature d’une convention avec la Préfecture du Nord : installation d’une sirène étatique et raccordement au système d’alerte et d’information des populations

 

Finances

  1. Demande de subvention auprès de la réserve parlementaire du Sénateur du Nord Alex Turk : remplacement de l’éclairage du parking du complexe sportif
  2. Demande de subvention auprès de la réserve parlementaire du Sénateur du Nord Jacques Legendre : travaux de toiture des sanitaires de l’école Voltaire
  3. Demande de subvention auprès de la réserve parlementaire du Sénateur du Nord Patrick MASCLET : rééquipement du complexe sportif municipal en matériel d’athlétisme
  4. Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Public Local (DSIL) – réhabilitation et extension de l’espace François – Mitterrand
  5. Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Public Local (DSIL) – construction d’un restaurant scolaire Place Jean - Jaurès
  6. Demande de subvention auprès du Conseil départemental pour la réhabilitation et extension de l’espace François – Mitterrand
  7. Demande de subvention auprès de la Préfecture du Nord au titre du «Soutien financier exceptionnel à l’équipement des polices municipales»

 

Rayonnement de la ville

11.  Tarification des droits de place lors des braderies

12.  Modification des tarifs du Conservatoire de musique à rayonnement communal (CRC)

 

Développement économique - Moyens généraux

  1. Modification du tableau des effectifs au 1er avril 2017
  2. Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité (vacances d’été 2017 – Château de la Pierrette et Anatole France)
  3. Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité (vacances d’été 2017 – Prévert et Amitié)
  4. Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité (vacances d’été 2017 – Mini camps)

 

Eco – ville

  1. Projet de reconversion de l’immeuble dénommé « le Pensionnat » : délibération n°2
  2. Projet d’implantation d’un magasin LIDL sur la friche Danel
  3. Marché de travaux d’extension de l’école La Fontaine – phase 2
  4. Marché de prestations pour l’exploitation des équipements de chauffage, de ventilation, de VMC, de production d'eau chaude sanitaire et de traitement d'eau dans les bâtiments municipaux : passation d’un avenant - Modification de la délibération 2017-01-24-16